Ouverture du club

Bonjour,

L'équipe des Compagnies du Littoral est heureuse d'annoncer l'ouverture au public de ses portes.
La première réunion aura lieu le samedi 24 avril de 14h00 à 18h00 à la Maison de quartier du Méridien sise rue de Cambrai 59240 Dunkerque- Malo-les-Bains.



Le programme prévisionnel sera noté dans la rubrique "Qui vient samedi?"

Au plaisir de vous rencontrer
L'équipe

Statuts de l’Association
“ LES COMPAGNIES DU LITTORAL”


ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : les compagnies du Littoral

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but la promotion, la création et la diffusion des jeux de stratégie et de simulation historique ou fantastique avec ou sans figurines.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé à la maison de quartier du Méridien - rue de Cambrai -59240 DUNKERQUE ( MALO LES BAINS) - et pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment :
̈principalement : les réunions du club, le site internet de l’association, les publications, les notes, l’organisation de manifestations, la participation à des manifestations et en général, toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;
̈accessoirement :la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation. “

ARTICLE 6 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent des cotisations, de subventions éventuelles, de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 7 : Composition de l’association

L'association se compose de :
̈Membres actifs : personne ayant remplie les formalités d’inscription à l’association et à jour de leur cotisation annuelle ( 1er septembre au 31 août ). Les membres actifs ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.

̈Membres d'honneur : personne participant de manière régulière aux activités de l’association ou ayant rendu des services signalés à l’association. Elles sont dispensées de cotisation et n’ont pas de droit de vote à l’Assemblée Générale.

ARTICLE 8 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation
(pour les membres actifs ) dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale et être agréé par le bureau du Conseil d’Administration qui pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés (le défaut de réponse du bureau passé un délai de trois mois à compter de la réception du bulletin d’adhésion accompagné du paiement de la cotisation (membre actif) vaut agrément). L’admission d’une personne en tant que membre d’honneur est soumise à la décision du Conseil d’Administration. De façon générale, les décisions du Conseil d’administration sont prises à la majorité des deux / tiers des membres présents.


ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

• La démission,
• Le décès,
• La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de
l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'Administration par tout moyen, notamment par e-mail. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit également à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration le cas échéant. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. De façon générale, les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des deux / tiers des membres présents.

ARTICLE 11 : Conseil d’Administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de six personnes membres actifs majeurs au maximum et trois au minimum, élus pour trois années par l'Assemblée Générale qui veillera aux respects des décisions prises lors de l’assemblée générale ordinaire. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration se réunit une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le
Président ou au moins la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des deux / tiers des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :

• un Président, s’il y a lieu un vice-Président,
• un Secrétaire, s’il y a lieu un Secrétaire adjoint ,
• un Trésorier, s’il y a lieu un Trésorier adjoint ,


ARTICLE 12 : Recettes / dépenses/actif et passif de l’association.

Les recettes et les dépenses de l’association sont suivies sur un registre chronologique et toutes les pièces justificatives doivent être conservées. Un registre établit la liste des objets mobiliers propriété de l’association ou prêtés par l’un des membres ou une personne extérieure à l’association. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention en particulier des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.

ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de la moitié des membres actifs, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les
modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil à la demande de l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Les présents statuts ont été approuvés par l’Assemblée Constitutive du 31 mars 2010.